Logos du RFICS et normes d’utilisation
Le logo du RFICS est disponible pour les tiers qui doivent l’apposer sur leur document.
Les directives pour l’utilisation du logo du RFICS sont disponibles ICI.
Vous trouverez plus d’information sur l’utilisation du logo du RFICS dans les règlements généraux.
Obligation d’autorisation pour l’utilisation du logo du RFICS
Toute utilisation du logo du RFICS par un tiers doit être préalablement autorisée par la direction générale du Réseau.
Il est interdit d’utiliser et de distribuer le logo du RFICS sans autorisation préalable, obtenue après une requête adressée à la direction générale.
Il est strictement interdit de modifier en tout ou en partie les éléments qui composent le logo du RFICS.
L’utilisation du logo du RFICS est strictement encadrée et ne doit pas prêter à confusion : aucune publication ne doit laisser entendre qu’elle émane du RFICS quand ce n’est pas le cas.
Le RFICS se réserve le droit de demander à un tiers de cesser d’utiliser son logo s’il juge que son utilisation est inappropriée, et ce, malgré une autorisation préalable.
Pour joindre toute requête relative à l’utilisation du logo, veuillez écrire à contact@rfics.org, communications@rfics.org.
Logo du RFICS, ses composantes et ses déclinaisons
